Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

CHEZ LES LANDAIS
Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 2430 route du Douc, 40410 Liposthey – France
SIREN : 843 663 212
SIRET : 843 663 212 00010
RNA : W402004916

Téléphone : 06 13 50 29 08
E-mail : coordination@chezleslandais.com

Directeur de la publication : Patrick Larrère, en sa qualité de Président de l’association Chez les Landais.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 depuis la France / +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger
Site internet : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Chez les Landais, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, éléments graphiques, logos, marques, icônes et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de l’association Chez les Landais ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’association Chez les Landais, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.

Les marques, noms commerciaux et logos appartenant aux membres, partenaires ou autres organismes présentés sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Responsabilité

L’association Chez les Landais s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et à jour que possible.

Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées. Les contenus proposés sur le site sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés à tout moment.

L’association ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site, de son utilisation ou d’une indisponibilité temporaire de celui-ci.

5. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services édités par des tiers, notamment ceux des membres et partenaires de l’association, des réseaux sociaux ou des services externes tels que HelloAsso.

L’association Chez les Landais n’exerce aucun contrôle sur ces sites ou services tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

L’utilisateur est invité à consulter les conditions d’utilisation et politiques de confidentialité propres à ces services.

6. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, l’association Chez les Landais peut être amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel, notamment par l’intermédiaire des formulaires de contact, des inscriptions à la newsletter ou des différents services proposés.

Les modalités de collecte, de traitement et de conservation de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des outils de mesure d’audience ou des services proposés par des tiers.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix relatifs aux cookies à tout moment depuis l’outil de gestion des préférences disponible sur le site.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes seront saisies conformément aux règles de droit commun.